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Marques déposées par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LA BASTIDE D'ORLANE"
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M-MOPAC
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M-MOPAC
SARL "LA BASTIDE D'ORLANE"

Numéro de dépôt :
92431965
Date de dépôt :
26/08/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
26/08/2002

Présentation de la marque M-MOPAC

Déposée le 26 août 1992 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LA BASTIDE D'ORLANE" auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « M-MOPAC » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-35 du 9 octobre 1992.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) "LA BASTIDE D'ORLANE" domicilié(e) 3, Boucle Pierre Campmas SAINT FERREOL, 31250 REVEL - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 373 074 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame SAOUT Monique - France.

La marque M-MOPAC a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92431965.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 22 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M-MOPAC est expirée depuis le 26 août 2002.

"LA BASTIDE D'ORLANE" a également déposé les autres marques suivantes : ANGELOT


SARL "LA BASTIDE D'ORLANE" - 3, Boucle Pierre Campmas SAINT FERREOL, 31250 REVEL - France - SIREN 382373074


Madame SAOUT Monique - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-11

Publication - Publication le 9 oct. 1992 au BOPI 1992-35

Ouate Coussin - Couettes Noyaux de ouate Galettes de chaise

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Cordes, ficelles, tentes, bâches, voiles (gréement) ; matières de rembourrage (à l'exception du caoutchouc ou des matières plastiques) ; matières textiles fibreuses brutes. Câbles non métalliques ; matières d'emballage (rembourrage) ni en caoutchouc, ni en matières plastiques ; fibres textiles ; sacs pour le transport et l'emmagasinage de marchandises en vrac ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en matières textiles pour l'emballage.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).